Selon la durée d’usage prévue et plusieurs critères relatifs au véhicule, les procédures d’importation peuvent varier considérablement et être plus ou moins compliquées. Découvrez-les en Afrique du Nord et particulièrement au Maroc et en Algérie.
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Les types de véhicules importables en Afrique du Nord
Tout d’abord, vous remarquerez qu’il y a des restrictions sur les types de véhicules qu’il est possible d’importer en Afrique du Nord. Pour l’importation voiture en Algérie par exemple, la pratique est reprise après plusieurs années de suspension, mais uniquement pour les voitures de moins de 3 ans. Pour le Maroc, seuls les véhicules mis en circulation depuis moins de 5 ans sont admis par les douanes. Ces conditions ont pour objectif d’optimiser la sécurité, respecter l’aspect environnemental et aussi rajeunir le parc automobile dans ces pays très ciblés par la vente des voitures d’occasion.
Les démarches pour une courte période de 3 à 6 mois
Comme prévu, l’importation de véhicules pour une circulation sur une courte période est plutôt simplifiée. Vous aurez toujours à fournir certains documents essentiels comme la carte grise et le certificat de conformité du véhicule, mais vous profitez d’un régime d’importation temporaire allégé. C’est ainsi qu’au Maroc, vous n’aurez pas à payer de taxes ou de droit si vous allez conserver votre voiture durant 6 mois maximum. Ceci grâce au régime d’Admission Temporaire AT. En Tunisie, vous serez amené à obtenir un permis de circulation appelé « Diptyque » valable pour une période de 3 mois qu’il est possible de prolonger jusqu’à 4 fois. La prolongation est accordée sur demande motivée et nécessite le paiement de la taxe de circulation, autrement dit la vignette.
Les procédures pour une importation sur longue durée
Au-delà des démarches administratives, ce sont en particulier les frais qui augmentent lorsque vous voulez importer un véhicule dans un pays de l’Afrique du Nord sur une longue période. Les droits et taxes à acquitter varient selon le modèle de la voiture, son état, sa période de circulation et quelques autres critères que des textes législatifs expliquent dans chaque pays. Le taux de la TVA s’élève souvent à 20 %, alors que les droits d’importation varient d’un cas à l’autre. Les frais peuvent donc rapidement grimper, mais il est également possible de les réduire si vous répondez à certaines conditions. Par exemple, les Tunisiens résidents à l’étranger peuvent profiter du régime de privilège fiscal FCR et ne payer que 25 à 30 % des taxes douanières.
Les documents requis pour importer une voiture
L’importation d’un véhicule requiert différents documents qui permettent d’attester que vous respectez la loi à tous les niveaux. Vous aurez besoin de prouver le passage au contrôle technique (dans un centre agréé) du véhicule, le respect des normes environnementales et la légalité du véhicule (ni volé ni recherché). La carte grise et le contrat de vente sont indispensables pour les voitures usagées, alors qu’il faut fournir une facture d’achat certifiée pour les véhicules neufs. Sans oublier le certificat de conformité et une procuration signée et légalisée si vous n’êtes pas le propriétaire du véhicule.
Vous trouverez éventuellement plus d’informations sur les sites officiels des douanes du pays de destination. D’ailleurs, plusieurs démarches se font en ligne comme l’estimation des droits et taxes et l’obtention de l’autorisation de circulation.
